Organisation de l’artillerie et de l’infanterie de Marine.

Décret «délibérant sur la proposition du roi, relative à l'organisation de l'artillerie et de l'infanterie de Marine». Le document définit, dans le détail, la composition des différents corps (cannoniers, grenadiers, état major, etc.), les salaires, les modes de recrutement et d'avancement dans l'artillerie et l'infanterie de Marine.